Bonsoir,
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain conseil municipal.
Avec, vous le verrez, de gros dossiers à débattre avant la trêve estivale: programmation culturelle, animations estivales (avec le marché des producteurs et le marché nocturne), réforme des statuts de la cité de la formation professionnelle, opération d'amélioration de l'habitat, développement durable avec la suite du dossier de l'installation de panneaux photovoltaïques sur les toits des bâtiments municipaux pour produire de l'énergie renouvelable...
Où l'on voit que la politique, ce ne sont pas seulement des mots mais aussi de nombreuses actions concrètes pour changer les choses concrètement, sur le terrain !
N'hésitez pas à venir assister au conseil, ce jeudi 2 juillet à 18h30, place Clemenceau.
Dossiers avec débat
1. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain sur
Marmande : - Lancement de l’étude de pré opérationnelle
- Mise à disposition de Sonia GHRAIRI à la commune de Marmande
par la Communauté de Communes Val de Garonne
2. Production d’énergie renouvelable : installation de panneaux photovoltaïques sur les
toits des bâtiments communaux
3. Présentation de l’étude paysagère – diagnostic et orientation – réalisée dans le cadre des
contrats PAYS Val de Garonne.
4. Modification des intérêts communautaires en matière de voirie et de « l’abattoir » de
Tonneins
5. Présentation de la programmation des manifestations estivales
6. Présentation de la programmation culturelle 2009 / 2010
7. Dénomination du parking anciennement usine Plastinov et du Stade annexe G. Dartiailh
8. Création d’un Etablissement Public et Administratif en charge de la gestion de la Cité
de la Formation Professionnelle : Adoption des statuts et création de la régie
personnalisée
Dossiers techniques
9. Conservatoire de Musique – Renouvellement de deux postes à temps non complet
10. Modification du tableau des emplois de la ville
11. Pôle de formation – Contrat de maîtrise d’oeuvre – Besoins complémentaires – Phase 4
12. Fin de mise à disposition d’un mobil home auprès du C.C.A.S.
13. Création et aménagement d’un parking le long de la rue Albert Camus au droit de la
CFP à Marmande dans le cadre d’une convention financière à conclure avec la CCVG
14. Création et aménagement du parking à l’entrée de la plaine de la Filhole à Marmande
dans le cadre d’une convention financière à conclure avec la CCVG
15. Tarifs 2009 / 2010 – Conservatoire de Musique et de Danse « Maurice Ravel »
16. Plaine de sports et de loisirs de la Filhole – Acquisition terrain Pouchet – Parcelle HN
n°33
17. Vente des terrains communaux aux serristes des Perrinots
18. Convention d’occupation du sol avec ERDF – enfouissement de la ligne Gupie-Patras
63 KV – Section DX parcelles : 59 – Section EE n° 1 et 3 sur la Commune de
MARMANDE et Section F1 n° 129 sur la Commune de VIRAZEIL
19. Convention d’occupation du sol avec ERDF – pose d’une canalisation souterraine –
Section EI parcelle 155 – Lieu dit « Cramat »
20. Convention d’occupation du sol avec ERDF – pose d’une canalisation souterraine – DW
parcelle 261 – Lieu dit « Dispans Sud »
21. Rétrocession de l’espace vert du lotissement « Les Genêts » parcelle cadastrée section
DY n°32 sise impasse Guynemer
22. Convention d’occupation du sol avec ERDF – pose d’un support – Section HZ parcelle
121 – lieu-dit « Grand Prat »
23. Contrat de délégation de service public : Fourrière automobile
24. Convention avec l’association « Le Goujon Marmandais »
25. Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial
26. Périmètre de protection des captages d’eau – Puits P3 et P4
27. Convention d’objectif avec l’association du Comité de Jumelage Marmande
Portogruaro
Décisions
- N° 2009.079 du 03.06.2009 – Animation par l’association DKLé – Fête de quartier de
Beyssac le 13 juin 2009
- N° 2009.080 du 03.06.2009 – Animation par l’association Phot’O Conte – Fête de
quartier de Beyssac le 13 juin 2009
- N° 2009.081 du 03.06.2009 – Animation par M. Alain Vigneau – Fête de quartier de
Lolya le 6 juin 2009
- N° 2009.082 du 04.06.2009 – Animation par M. MAZZAGGIO Mario – Fête de quartier
Roc, Garonne, Thivras, Château d’Eau le 12 juin 2009
- N° 2009.083 du 04.06.2009 – Animation musicale fête de quartier Bédat, Cramat,
Garrigues, Carpète, Gravette
- N° 2009.084 du 05.06.2009 – Convention avec la Fédération Départementale des
Familles Rurales
- N° 2009.085 du 08.06.09 – Autorisation d’ester en justice – site « marmande.fr » exploité
par la société Dataxy dirigé par M. Bernard DULAC
- N° 2009.086 du 08.06.09 – Rencontre « Eco – Ecole » le 13 juin 2009 (S. SERRANO –
C. CILLIERES)
- N° 2009.087 du 09.06.09 – Acquisition et mise en place de la passerelle de la Filhole
Avenant n°1
- N° 2009.088 du 09.06.09 –è Fourniture de carburants su stations
- N° 2009.089 du 10.06.09 – Acquisition d’une oeuvre d’art de Jean Louis TARTAS –
Musée Marzelles N° 2009.090 du 10.06.09 – Convention de formation avec « Action Secours 47 » (JC
RIGHINI – E. GACHET)
- N° 2009.091 du 11.06.09 – Renouvellement maintenance du logiciel « Recensement
Militaire »
- N° 2009.092 du 12.06.09 – Contrat de cession avec l’Association « Les Symphonistes
d’Aquitaine »
- N° 2009.093 du 16.06.09 – Frais de déplacement prestation de l’association Syndrome
- N° 2009.094 du 18.06.09 – Maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un local pour l’USMA
et d’une salle de réception associative
- N° 2009.095 du 18.06.09 – Convention de formation avec le PICA Consultant (12 agents
de différents services)
- N° 2009.096 du 18.06.09 – Convention de formation avec Sud Management (12 agents
des services techniques)
- N° 2009.097 du 19.06.09 – Contrat de maintenance du matériel d’équipement des
satellites de restauration