Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain conseil municipal.
N'hésitez pas à venir y assister, en salle du conseil, place Clemenceau, lundi 1er décembre à 18h30.
Vous pouvez aussi consulter les délibérations des derniers conseils municipaux sur le site de la mairie de Marmande.
Dossiers avec débat
1. Présentation du bilan social 2007
2. Information sur la nature de l’endettement de la ville
3. Réévaluation et adaptation de la subvention communale pour la rénovation des façades
4. Projet de zone d’activités Girouflat 2
5. Demande de prise en compte par le Conseil Général de la réalisation du barreau « Est » de la Rocade
6. Désignation des membres de la commission de délégation de service public
7. Animation de la galerie d’art sacré – Convention avec l’Office de Tourisme Val de Garonne
8. Présentation du programme des animations de Noël 2008
9. Nouvelle requête en annulation des décrets modifiant le siège et le ressort des tribunaux
Dossiers techniques
10. Décision modificative n° 2 du budget annexe assainissement
11. Décision modificative n° 2 du budget annexe de la Cité de la Formation Professionnelle
12. Cité de la Formation Professionnelle - Conclusion d’une convention avec l’AIPIS
13. Cité de la Formation Professionnelle – Tarif de location de salles de cours
14. Avenants n° 1 aux marchés de travaux de la phase 2b d’aménagement du Pôle de Formation de Marmande
15. Cité de la Formation Professionnelle – Convention avec le Conseil Régional 2008/2012
16. Conseil Régional d’Aquitaine – Gestion du Fonds Social d’Aide aux Apprentis (FSAA)
17. Cité de la Formation Professionnelle – Création d’un poste de coordonnateur pédagogique
18. Cité de la Formation Professionnelle – Modification de l’arrêté d’affectation formateur vacataire
19. Fixation de la rémunération des agents recenseurs
20. Conclusion d’une convention avec l’AIPIS pour l’année 2009
21. Convention de mise à disposition du Directeur de l’Action Sociale auprès du Centre Communal d’Action Sociale
22. Marché d’exploitation et de maintenance des chaufferies et des installations thermiques des bâtiments – Procédure adaptée n° 06.23
23. Convention de groupement de commandes avec le CCAS : Marché de fournitures – Achat de papier d’impression – Année 2009
24. Attribution d’une subvention au Syndicat des Côtes du Marmandais
25. Assainissement collectif de l’agglomération de Marmande – Suppression des rejets directs dans le milieu naturel – Programme 2008/2009
Décisions
w N° 2008.150 du 15.10.2008 – Achats de matériels pour le service des espaces verts
w N° 2008.151 du 15.10.2008 – Location de terres agricoles
w N° 2008.152 du 15.10.2008 – Location de terres agricoles (régularisation)
w N° 2008.153 du 24.10.2008 – Animations de Noël – Contrat agence artistique « Jacques AUBRUN »
w N° 2008.154 du 27.10.2008 – Location triennale – Illumination de Noël – Sté BLACHERE
w N° 2008.155 du 27.10.2008 – Convention – Animation de Noël 2008
w N° 2008.156 du 27.10.2008 – Location triennale – Illumination de Noël – Sté LCX
w N° 2008.157 du 27.10.2008 – Mise à disposition de locaux à la Cité de la Formation Professionnelle pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal Marmande Tonneins en faveur de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers
w N° 2008.159 du 31.10.2008 - Convention d’animation avec le C.L.E.P.M
w N° 2008.160 du 31.10.2008 - Animations de Noël - Contrat agence « PLANETE-JEUX »
w N° 2008.161 du 31.10.2008 - Animations de Noël - Banda « Los Ninos »
w N° 2008.162 du 03.11.2008 - Attribution de locaux municipaux à la Cité de la Formation Professionnelle pour le compte de l’Association pour le Développement Economique et Social (ADES)
w N° 2008.163 du 07.11.2008 - Avenant n° 2 – Lot n° 4 - Restauration de la galerie ouest du Cloître – aménagement d’un dépôt d’art sacré
w N° 2008.164 du 12.11.2008 - Convention de formation GFI Progiciel (C. SOMOR et L. COIG)
w N° 2008.165 du 12.11.2008 - Contrat de spectacle « Raconte moi une histoire » animé par Pierre Bertrand
w N° 2008.166 du 12.11.2008 - Adhésion à l’Association Nationale des Elus en Charge du Sport
w N° 2008.167 du 13.11.2008 - Convention d’animation : Danses et Chants Occitans avec l’association « Arts et Traditions Populaires »
w N° 2008.168 du 14.11.2008 – Mise à disposition de locaux municipaux à la Maison de la Solidarité pour le compte du Cyclo Club de Marmande
w N° 2008.169 de 14.11.2008 - Convention de formation avec l’association « Les Francas » (Mademoiselle Brenda REMY)
w N° 2008.170 du 14.11.2008 – Contrat de cession avec l’association « Les Symphonistes d’Aquitaine »
w N° 2008.171 du 14.11.2008 - Animations de Noël - Contrats agence « VMI » et l’association « Cirque Toi-Même »
w N° 2008.172 du 18.11.2008 - Contrat de maintenance Application URBA-WEB - Gestion des permis de construire
w N° 2008.173 du 18.11.2008 - Eclairage terrain n° 4 (150 lux) stade Michelon pour homologation FFF
w N° 2008.174 du 18.11.2008 - Cité de la Formation Professionnelle Formation Université Toulouse (F. HAMSSI)
w N° 2008.175 du 18.11.2008 - Cité de la Formation Professionnelle - Contrat de maintenance ascenseurs
w N° 2008.176 du 18.11.2008 - Cité de la Formation Professionnelle - Participation frais d’occupation de l’IFSI
w N° 2008.177 du 18.11.2008 - Cité de la Formation Professionnelle - Location de véhicule
w N° 2008.178 du 18.11.2008 - Cité de la Formation Professionnelle – Participation frais d’occupation SOLINCITE
w N° 2008.179 du 20.11.2008 - Contrat de conseils et d’assistances financiers avec la société Finance Active
w N° 2008.180 du 20.11.2008 - Convention de formation avec le centre de formation T.S.I. (L. CONQUES)
w N° 2008.181 du 20.11.2008 - Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes
w N° 2008.182 du 21.11.2008 – Mise à disposition de locaux municipaux à la Maison de la Solidarité pour le compte du cyclo-club de Marmande (annule et remplace la décision n° 2008.168)
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