Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain conseil municipal - le dernier de l'année - qui aura lieu ce lundi 15 décembre à 18h30, salle du conseil municipal, place Clemenceau à Marmande.
A bientôt !
Dossiers avec débat
1. Agenda 21 n° 2
w Convention de partenariat entre la ville de Marmande et EDF
w Achat d'électricité verte – Contrat de vente de Certificats Equilibre
w Convention de partenariat entre la ville de Marmande et Véolia Eau
w Convention de partenariat entre la ville de Marmande et la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes
2. Information sur les actions du Conseil Général
3. Réfection de la toiture du parc des expositions – Demande de subvention auprès du Conseil Général
4. Aménagement de l’Hôtel de Ville - Demande de subvention au titre de la DGE
5. Aménagement du gymnase de La Gravette – Demande de subvention auprès du Conseil Général
Dossiers techniques
6. Mise à jour du tableau d’affectation des véhicules de service
7. Décision modificative n° 4 du budget principal de la ville de Marmande
8. Convention permanente de don d’archives privées
9. Annulation d’une inscription au Conservatoire de Musique et de Danse « Maurice Ravel »
10. Cité de la Formation Professionnelle – Convention avec l’AIPIS pour 2009
11. Détermination de la subvention d’équilibre du budget annexe du parc de stationnement
12. Réouverture du camping – Mode de gestion
13. Service Education – Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet
Décisions
w N° 2008.183 du 24.11.2008 – Mise à disposition d’un local municipal pour le compte de l’Union Musicale de Marmande
w N° 2008.184 du 24.11.2008 – Location du hangar du Petit Théâtre à la Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment – Compagnons du Tour de France
w N° 2008.185 du 24.11.2008 – Avenant n° 1 de régularisation du contrat d’assurance « dommage ouvrage » pour l’aménagement d’un Pôle de Formation – Phase 1 des travaux
w N° 2008.186 du 25.11.2008 – Tarifs restauration scolaire Centre de Loisirs associés à l’école et Centre de Loisirs
w N° 2008.187 du 27.11.2008 – Animation de Noël – Contrat agence artistique « Jacques AUBRUN »
w N° 2008.188 du 27.11.2008 – Animation de Noël – Contrat agence artistique « Pimienta Spectacles »
w N° 2008.189 du 27.11.2008 – Convention avec l’APACAM – Animations de Noël 2008
w N° 2008.190 du 27.11.2008 - Convention de formation avec le CNFPT (D. ZAARI)
w N° 2008.191 du 27.11.2008 - Acquisition et mise en place de la passerelle du parking de
la Filhole
w N° 2008.192 du 27.11.2008 - Services de communications de données et services associés
w N° 2008.193 du 27.11.2008 - Convention de formation avec l’association « Les Francas » (M. Rakibou MOUMOUNI)
w N° 2008.194 du 08.12.2008 - Banda « Les Tireurs de litres » Animations de Noël 2008
w N° 2008.195 du 08.12.2008 - Renouvellement de la convention d’occupation de locaux municipaux à la Cité de la Formation Professionnelle pour le service de la Nouvelle Citoyenneté
Vous pouvez aussi télécharger l'ordre du jour en format "pdf" sur le site de la mairie de Marmande.
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