Ordre du jour du conseil municipal du lundi 26 janvier

Bonjour à toutes et à tous,

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain conseil municipal qui se tiendra ce lundi 26 janvier à partir de 18h30, salle du conseil municipal à la mairie, place Clemenceau.

Dossiers avec débat 

 

1. Débat d’orientation budgétaire 2009 

2. Projet de restauration du cloître phase 3 – Demande de subventions   

3. Protection des périmètres de captage – Echange avec Monsieur BONOTTO 

4. Enregistrement des demandes de titres d’identité et de voyage – Autorisation donnée à 

M. le Maire de conclure une convention avec l’Etat 

 

Dossiers techniques 

 

5. Cité de la Formation Professionnelle -  Location de l’ancienne école de Saint Pardoux 

du Breuil 

6. Cité de la Formation Professionnelle – Création d’un poste de chargé de relations 

entreprises 

7. Rétrocession de concession – Cimetière de Granon 

8. Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes du Val de Garonne 

auprès de la Ville de Marmande 

9. Convention de fourniture de repas au Centre Communal d’Action Sociale 

10. Avance sur subvention 2009 aux associations de la ville de Marmande et CCAS 

11. Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget primitif 2009 – Budget 

annexe CFP  

12. Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget primitif 2009 – Budget 

annexe assainissement 

13. Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget primitif 2009 – Budget 

principal 

14. Modification du tableau des effectifs 

15. Régime indemnitaire du personnel communal – Complément de grille d’attribution 

16. Emploi de chargé de mission du patrimoine culturel et bâti de la ville   

17. Echange avec le CHIC de la parcelle ER 236 contre les parcelles ER 232 et 233 

18. Plan local d’urbanisme – Approbation de la modification n° 3 

19. Avenants n° 1 et 2 au marché relatif à la mission de contrôle technique pour la phase 3 

de l’aménagement du Pôle de Formation de Marmande 

20. Classement et déclassement du domaine public et rétrocession de voies 

21. Vente d’une partie de terrain du domaine public située rue Ampère 

 

 

Décisions 

 

 

 N° 2008.196 du 11.12.2008 – Tarifs publics locaux applicables pour l’année 2009 

 N° 2008.197 du 12.12.2008 – Contrat de spectacle pour « Raconte-moi une histoire » 

animée par Anne Marie Frias 

 N° 2008.198 du 19.12.2008 – Nouvelle révision du Plan Local d’Urbanisme de la 

commune de Marmande 

 N° 2008.199 du 19.12.2008 – Autorisation d’ester en justice – Requête en référé à 

l’encontre d’un arrêté de transfert de permis de construire 

 N° 2008.200 du 09.01.2009 – Cité de la Formation Professionnelle – Formation DU 

Ingénierie de Formation (HAMSSI Abdel Fattah) 

 N° 2008.201 du 09.01.2009 - Convention de formation avec le CNFPT (F. LESTRADE et 

A. ROUSSET) 

 N° 2008.202 du 14.01.2009 – Renouvellement contrat de maintenance du progiciel 

MINOS.PM pour la police municipale 

 N° 2008.203 du 19.01.2009 - Avenant n° 1 - Marché 05.46  - Assurances des véhicules et 

risques annexes