Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain conseil municipal, qui se tiendra lundi soir à partir de 18h30 place Clémenceau, en salle du conseil.
Nous aurons l'occasion dans les jours qui viennent de parler plus en détail du principal dossier, à savoir le budget municipal 2009 et ses enjeux pour notre ville.
Ce conseil sera en outre l'occasion de saluer l'arrivée parmi nous d'un nouveau conseiller municipal. En effet, après avoir rendu hommage lors du dernier conseil à Geneviève Spiesser et à son action tout au long des dernières années, nous accueillerons lundi prochain mon ami Stéphane Boulestin, qui rejoint l'équipe et auquel je souhaite dès à présent la bienvenue.
A bientôt !
Dossiers avec débat
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Approbation du compte administratif 2008 – Budget principal de la ville de Marmande
3. Affectation du résultat 2008 – Budget principal de la ville de Marmande
4. Approbation du compte administratif 2008 – Budget annexe parc de stationnement
5. Affectation du résultat 2008 – Budget annexe parc de stationnement
6. Approbation du compte administratif 2008 – Budget annexe assainissement
7. Affectation du résultat 2008 – Budget annexe assainissement
8. Approbation du compte administratif 2008 – Budget annexe de la Cité de la Formation
Professionnelle
9. Approbation du compte administratif 2008 – Budget annexe du service public
d’assainissement non collectif (SPANC)
10. Approbation des comptes de gestion 2008 dressés par MM. ALBOUY et ABENIA
receveurs municipaux
11. Adoption du budget primitif 2009 de la ville de Marmande
12. Adoption du budget annexe 2009 du parc de stationnement
13. Adoption du budget annexe 2009 de l’assainissement
14. Adoption du budget annexe 2009 de la Cité de la Formation Professionnelle
15. Adoption du budget annexe 2009 du service public d’assainissement non collectif
(SPANC)
16. Détermination des taux de la fiscalité sur les ménages – Année 2009
17. Information sur l’Opération Urbaine Collective – Tranche 3
Dossiers techniques
18. Remise gracieuse de pénalités – SA HLM ERILIA
19. Adhésion à l’ANACEJ (association nationale des conseils d’enfants et de jeunes)
20. Conclusion d’une convention de partenariat avec l’Inspection Académique de Lot-et-
Garonne relative aux technologies de l’information et de la communication à l’école
(N.T.I.C.)
21. Attribution de subventions 2009
22. Délégation du Conseil Municipal au Maire
23. Actualisation du règlement intérieur relatif aux marchés publics suite aux nouvelles
dispositions règlementaires
24. Cité de la Formation Professionnelle – Création de nouveaux tarifs
25. Création d’une caution versée par les ambulants dans le cadre du Garorock et d’un tarif
spécial commerçants ambulants « de bouche »
26. Organisation de Garorock 2009
27. Conclusion d’une convention entre le Département de Lot et Garonne et la commune de
Marmande – Gestion et entretien de quatre carrefours giratoires aménagés sur la rocade
Décisions
N° 2009.025 du 09.03.2009 – Animation médiévale au musée Marzelles
N° 2009.026 du 09.03.2009 - Contrat de maintenance matériel et logiciel et de télé maintenance exploitation solution badgeage
N° 2009.027 du 13.03.2009 – Vente de peupliers endommagés par la tempête du 24
janvier 2009 – Adhésion à la COFOGAR
N° 2009.028 du 13.03.2009 – Adhésion au comité PEFC Aquitaine Conseil
interprofessionnel des bois d’Aquitaine
N° 2009.029 du 13.03.2009 – Fourniture de papier pour impression laser noir et blanc et
couleur – Année 2009
N° 2009.030 du 23.03.2009 – Tarification douches Garorock 2009
N° 2009.031 du 23.03.2009 – Contrat de maintenance et réparation salle multi média -Bibliothèque
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