Ordre du jour du conseil municipal du lundi 9 mars

Bonjour, 

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du conseil municipal de demain soir. 

 

A l'image du beau rallye Marmande-Meilhan de ce matin, ce sera un "conseil municipal marathon". Vous verrez en effet que plusieurs gros dossiers sont à l'ordre du jour, des dossiers structurants comme on dit. Ils engageront l'avenir de Marmande pour plusieurs années et, pour certains d'entre eux, façonneront le visage de notre ville pour plusieurs décennies: c'est le cas notamment du projet d'aménagement du parking de la Filhole, et aussi, dans un registre évidemment plus grave et plus triste, de la création d'un nouveau cimetière. 

Il nous faudra aussi compléter notre débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) pour tenir compte des dernières informations disponibles (notamment la notification des bases et de la dotation forfaitaire 2009) et faire le point sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle annoncée par le Président de la République.

Puis, nous parlerons éducation. D'abord, avec le regroupement des secteurs de Thivras et Coussan en un seul sous  l’appellation de groupe scolaire de Thivras-Coussan (ce regroupement étant la conséquence directe des coupes sévères infligées au budget de l'Education nationale par Xavier Darcos). Ensuite, avec la redéfinition des secteurs scolaires pour nous adapter aux évolutions démographiques et urbanistiques des dernières années.

Nous débattrons en outre de la mise en place d'un nouveau chantier-école pour construire une chambre de veille sur la place du 14 juillet. Cette chambre abritera le concierge de l'abri de nuit, et permettra enfin de supprimer l'horrible Algéco qui défigure la place !

Vous le voyez, les dossiers ne manquent pas ! Nous en débattrons demain soir à partir de 18h30, en salle du conseil municipal, à la mairie, place Clemenceau.

A bientôt.

Ordre du jour complet du conseil municipal du lundi 9 mars

Dossiers avec débat 

1. Débat d’orientation budgétaire - Complément 

2. Présentation du projet d’aménagement du parking de la Filhole 

3. Regroupement des secteurs scolaires Thivras et Coussan 

4. Redéfinition des secteurs scolaires 

5. Construction d’une chambre de veille à l’abri de nuit – Présentation du projet de chantier-formation 

6. Adoption de l’avant projet sommaire phase 4 de l’aménagement du pôle de formation  7. Engagement du projet de création d’un nouveau cimetière 

Dossiers techniques 

8. Subvention d’équipement au Comité Départemental du Mémorial d’Indochine 

9. Conclusion d’une convention de moyens entre le Comité des Foires et la ville de Marmande pour l’organisation de la foire annuelle 

10. Convention à conclure avec les associations pour l’utilisation des minibus de la ville de Marmande   

11. Cité de la Formation Professionnelle - Remboursement des frais de correspondance et reprographie 

12. Cité de la Formation Professionnelle - Location salle de sciences Lycée Val de Garonne 

13. Fixation du tarif des vacations funéraires (loi du 19 décembre 2008) 

14. Convention de dépôt permanente d’archives privées à conclure avec Madame Marie- Louise JOSEPH 

15. Convention de dépôt permanente d’archives privées à conclure avec Monsieur Bernard LEBEAU 

16. Adoption d’un avenant à la convention d’objectifs entre la Ville de Marmande et le Comité des Œuvres Sociales  

17. Action pour le maintien de la Cour d’Appel d’Agen et du Tribunal de Grande Instance de Marmande - Complément – Participation à une étude d’impact 

18. Participation au PACT Habitat et Développement 47   

19. Instauration d’une caution versée par les exposants de la Fête des fleurs et de la Fraise 

20. Conclusion d’un avenant n° 2 au marché de travaux n° 08.14 – Démolition des immeubles CLEMENS et LANDI – procédure de péril imminent 

21. Conclusion d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau bâti assainissement rue de la Cale 

22. Conclusion d’un avenant n° 1 – Marché n° 2007.001 – Diagnostic et contrôles des installations d'assainissement non collectif sur la commune de Marmande 

 

Décisions 

- N° 2009.001 du 23.01.2009 – Contrat de cession avec l’association « Les Symphonistes d’Aquitaine » 

- N° 2009.002 du 23.01.2009 - Cité de la Formation Professionnelle – Contrat de maintenance avec la société AMBOILE 

- N° 2009.003 du 23.01.2009 - Cité de la Formation Professionnelle – Contrat de maintenance avec Bureau Veritas 

- N° 2009.004 du 23.01.2009 – Convention de formation avec l’association TOUMBACK (J. CHARPENTIER, M-C. MESTRES, C. VAN DE HEL et F. GODART) 

- N° 2009.005 du 30.01.2009 Contrat de spectacle pour « Raconte-moi une histoire » animé par Ana Maria Uteau 

- N° 2009.006 du 04.02.2009 – Convention de location à titre précaire de locaux municipaux – Square de Verdun – Cité administrative pour le compte de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie 

- N° 2009.007 du 04.02.2009 – Convention d’animation avec « Libre Cours » 

- N° 2009.008 du 04.02.2009 – Mise à disposition de locaux municipaux – Marché gare municipal pour le compte de l’association Lux in Tenebris 

- N° 2009.009 du 04.02.2009 – Convention de mise à disposition d’un local municipal au square de Verdun, Cité Administrative pour le compte de l’Association Nationale Jonathan Pierres Vivantes 

- N° 2009.010 du 04.02.2009 – Attribution de locaux municipaux à la Cité de la Formation Professionnelle pour le compte de SOLINCITE (ex A.E.I.H.) 

- N° 2009.011 du 06.02.2009 - Achat du minibus à la société VISIOCOM 

- N° 2009.012 du 06.02.2009 - Animation artistique au musée Marzelles 

- N° 2009.013 du 06.02.2009 - Convention de mise à disposition de locaux pour le Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile et l’association Trisomie 21 Lot & Garonne 

- N° 2009.014 du 12.02.2009 – Convention d’animation avec Libre Cours 

- N° 2009.015 du 12.02.2009 – Contrat de spectacle pour « Raconte-moi une histoire » animé par Stéphanie Thuilliez 

- N° 2009.016 du 17.02.2009 - Acquisition et mise en place de la passerelle parking de la Filhole 

- N° 2009.017 du 17.02.2009 – Location du hangar du petit théâtre à la Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment – Compagnon du Tour de France 

- N° 2009.018 du 19.02.2009 – Mise à disposition de locaux à la CFP en faveur du CDG de Lot-et-Garonne pour la cellule médecine préventive du service santé et sécurité au travail pour la création d’un cabinet médical 

- N° 2009.019 du 20.02.2009 - Contrat de Maintenance Application URBA-WEB - Gestion des Permis de Construire (Modification de la décision n°2008.172) 

- N° 2009.020 du 26.02.2009 – Contrat de Maintenance  Progiciels Finances ASTRE-GF 

- N° 2009.021 du 26.02.2009 – Contrat de Maintenance Progiciels Finances SDL7 – Gestion Population 

- N° 2009.022 du 26.02.2009 – Contrat de spectacle pour « Raconte-moi une histoire » animée par Catherine Bohl et Sylvie Massalaz 

- N° 2009.023 du 27.02.2009 – Décision d’ester en justice – Préemption îlot Laffiteau 

- N° 2009.024 du 02.03.2009 - Convention de mise à disposition d’un local pour la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Aquitaine